PRO A PRO DISTRIBUTION SUD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93470734
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2023
Présentation de la marque VERGERS D'ADRIEN
Déposée le 1 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERGERS D'ADRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION SUD domicilié(e) 1 avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 006 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque VERGERS D'ADRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO A PRO DISTRIBUTION SUD, Société par actions simplifiée - 1 avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 385006234
JURISPATENT CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2244128 - Publication au BOPI 2003-05-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533596 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Changement de dénomination n°605342 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Changement de dénomination n°605343 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 26 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°605341 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26
Conserves de viandes, conserves de fruits, conserves de légumes conserves de plats cuisinés; confitures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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